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Délibérations

Délibérations

13 résultats pour la valeur "10/03/2017" du filtre Date de séance

PARTICIPATION DÉPARTEMENTALE AUX TRAVAUX PRESCRITS SUR UNE HABITATION SITUÉE DANS LE PÉRIMÈTRE DU PPRT DES ENTREPRISES RHODIA-OPÉRATIONS, BUTACHIMIE ET BOREALIS PEC-RHIN A CHALAMPÉ

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/03/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONCESSIONS DE LOGEMENT DANS LES COLLEGES COLLEGE RENÉ CASSIN - CERNAY COLLEGE DU NONNENBRUCH - LUTTERBACH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/03/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ADHESION, RENOUVELLEMENT D'ADHESION ET COTISATION A QUATRE ASSOCIATIONS DANS LE DOMAINE INFORMATIQUE POUR L'ANNEE 2017

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/03/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES SUNDGAU POUR LES FRAIS DE FONCTIONNEMENT DE LA MEDIATHEQUE DU SUNDGAU

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/03/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AGREMENT DU DEPARTEMENT EN QUALITE DE DOMICILIATAIRE D'ENTREPRISES JAPONAISES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/03/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS CANTONAL D'INVESTISSEMENT (FCI)PREMIERE PROGRAMMATION 2017

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/03/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATIONTRES HAUT DEBIT ALSACE - AVANCEMENT DE LA DÉMARCHE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/03/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'INTERVENTION DES ELUS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/03/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT CONSEIL D'ARCHITECTURE, D'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/03/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TRAVAUX DE SECURISATION DU PASSAGE PIETON SITUE RUE DE STRASBOURG RUE DES BELGES A COLMARCONVENTION DE SUBVENTIONNEMENT ET DE GESTION DES OUVRAGES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/03/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVENANT N 4 A LA CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LES DEPARTEMENTS DU HAUT-RHIN ET DU BAS-RHIN SIGNEE LE 7 JANVIER 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/03/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MODIFICATION D'UN BENEFICIAIRE D'UNE SUBVENTION DEPARTEMENTALE AU PROFIT DE LA COMMUNE DE GEISWASSER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/03/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FINANCEMENT DE LA PART DEPARTEMENTALEDES MESURES AGRO-ENVIRONNEMENTALES ET CLIMATIQUESNOTIFICATIONS ANNUELLES 2015 ET 2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/03/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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